Marque expirée - Marque en non vigueur

PROCANA
ICOPAL SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1415458
Date de dépôt :
26/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2017

Présentation de la marque PROCANA

Déposée le 26 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPALSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCANA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPALSociété par actions simplifiée domicilié(e) 12 Rue de la Renaissance,92184 ANTONY CEDEX (dossier no 2342306) - 92184 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2342306) - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROCANA est expirée depuis le 26 juin 2017.

ICOPALSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : SOLODER , TOITOP , BARYTON , CAPITOLE , PROCASOL , SOL'X , PARADER , DALLE DUO , NAL , SOL'X


ICOPAL SAS Société par actions simplifiée - 12 Rue de la Renaissance,92184 ANTONY CEDEX (dossier no 2342306) - 92184 - France - SIREN 552100984


SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2342306) - 75822 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2007 n°2342306 - Publication au BOPI 2007-05-29

Renouvellement sans limitation n°2089556 - Publication au BOPI 1997-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Inscription le 18 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°454484 - Publication au BOPI 2007-05-18

Inscription le 3 mars 2008 - Gage constitué n°472284 - Publication au BOPI 2008-03-03

Inscription le 10 décembre 2013 - Gage constitué n°614432 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Gutta-percha, gomme élastique, balata, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.