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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPALsociété par actions simplifiée
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CAPITOLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPITOLE
ICOPAL SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1429123
Date de dépôt :
02/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2017

Présentation de la marque CAPITOLE

Déposée le 2 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPALsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPITOLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPALsociété par actions simplifiée domicilié(e) 12 rue de la Renaissance,92184 ANTONY CEDEX (dossier no 2350771) - 92184 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande-Armée,75017 PARIS (dossier no 2350771) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPITOLE est expirée depuis le 2 octobre 2017.

ICOPALsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : SOLODER , TOITOP , BARYTON , PROCASOL , PARADER , SOL'X , DALLE DUO , NAL , SOL'X , PROCANA


ICOPAL SAS société par actions simplifiée - 12 rue de la Renaissance,92184 ANTONY CEDEX (dossier no 2350771) - 92184 - France - SIREN 552100984


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande-Armée,75017 PARIS (dossier no 2350771) - 75017 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2007 n°2350771 - Publication au BOPI 2007-09-14

Renouvellement sans limitation n°2095109 - Publication au BOPI 1997-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Inscription le 18 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°454484 - Publication au BOPI 2007-05-18

Inscription le 3 mars 2008 - Gage constitué n°472284 - Publication au BOPI 2008-03-03

Inscription le 10 décembre 2013 - Gage constitué n°614432 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.