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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL
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TOISITE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOISITE
ICOPAL SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1471006
Date de dépôt :
14/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2028

Présentation de la marque TOISITE

Déposée le 14 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOISITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL domicilié(e) 12 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. COMBES Richard domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque TOISITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOISITE arrivera à expiration en date du 14 juin 2028.

ICOPAL a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE , PARAVER , VO , PARADYL , FONDA + , PARACIER , FLAMECRAN , COVERFLEX , FONDACOAT , SUN'X


ICOPAL SAS, société par actions simplifiée - 12 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY CEDEX - France - SIREN 552100984


SANTARELLI, M. COMBES Richard - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2114580 - Publication au BOPI 1998-23

Renouvellement sans limitation le 18 août 2008 n°2382060 - Publication au BOPI 2008-08-18

Inscription le 3 mars 2008 - Gage constitué n°472284 - Publication au BOPI 2008-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Inscription le 6 mars 2008 - Changementde dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°472291 - Publication au BOPI 2008-03-06

Inscription le 10 décembre 2013 - Gage constitué n°614432 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2018 n°2684030 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-12

Matériau de couverture.