Déposée le 27 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THERMOPAR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL domicilié(e) 12 rue de la Renaissance,92160 ANTONY (dossier no 2328346) - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2328346) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ICOPAL S.A.S. société par actions simplifiée - 12 rue de la Renaissance,92160 ANTONY (dossier no 2328346) - 92160 - France - SIREN 552100984
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2328346) - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02
Inscription le 30 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°445121 - Publication au BOPI 2006-11-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20
Inscription le 3 mars 2008 - Gage constitué n°472284 - Publication au BOPI 2008-03-03
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2006 n°2328346 - Publication au BOPI 2006-12-01
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
Inscription le 10 décembre 2013 - Gage constitué n°614432 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et revêtement d'étanchéité à base de feuilles manufacturées mises en uvre par réchauffage de la sous-face; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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