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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL
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THERMOFOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

THERMOFOR
ICOPAL S.A.S. société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96632032
Date de dépôt :
27/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2016

Présentation de la marque THERMOFOR

Déposée le 27 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMOFOR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL domicilié(e) 12 rue de la Renaissance,92160 ANTONY (dossier no 2328349) - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2328349) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERMOFOR est expirée depuis le 27 juin 2016.

ICOPAL a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE , PARAVER , VO , PARADYL , FONDA + , PARACIER , FLAMECRAN , COVERFLEX , FONDACOAT , SUN'X


ICOPAL S.A.S. société par actions simplifiée - 12 rue de la Renaissance,92160 ANTONY (dossier no 2328349) - 92160 - France - SIREN 552100984


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2328349) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02

Inscription le 30 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°445121 - Publication au BOPI 2006-11-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20

Inscription le 3 mars 2008 - Gage constitué n°472284 - Publication au BOPI 2008-03-03

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2006 n°2328349 - Publication au BOPI 2006-12-01

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Inscription le 10 décembre 2013 - Gage constitué n°614432 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et revêtement d'étanchéité à base de feuilles manufacturées mises en uvre par réchauffage de la sous-face; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.