Marque expirée - Marque en non vigueur

TERANAP
ICOPAL SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1580330
Date de dépôt :
15/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2020

Présentation de la marque TERANAP

Déposée le 15 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERANAP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL domicilié(e) 12 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERANAP est expirée depuis le 15 mars 2020.

ICOPAL a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE , PARAVER , VO , PARADYL , FONDA + , PARACIER , FLAMECRAN , COVERFLEX , FONDACOAT , SUN'X


ICOPAL SAS, société par actions simplifiée - 12 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY Cedex - France - SIREN 552100984


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2000 n°2162233 - Publication au BOPI 2000-01-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Inscription le 3 mars 2008 - Gage constitué n°472284 - Publication au BOPI 2008-03-03

Inscription le 23 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°510374 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2010 n°2433750 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 10 décembre 2013 - Gage constitué n°614432 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphate, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques, et, plus particulièrement, un matériau d'isolation pour l'étanchéité de terrasses et pour l'étanchéité de bassins, digues ou canaux

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.