Marque enregistrée - Marque en vigueur

SoftGreen
ICOPAL SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3967415
Date de dépôt :
10/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/12/2022
SoftGreen de ICOPAL

Présentation de la marque SoftGreen

Déposée le 10 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SoftGreen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL domicilié(e) 12 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque SoftGreen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SoftGreen arrivera à expiration en date du 10 décembre 2022.

ICOPAL a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE , PARAVER , SOLNAP , VO , PARADYL , FONDA + , PARACIER , PARADIAL , FLAMECRAN , COVERFLEX


ICOPAL SAS, société par actions simplifiée - 12 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY CEDEX - France - SIREN 552100984


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 10 décembre 2013 - Gage constitué n°614432 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Produits en matières plastiques mi-ouvrées destinés aux espaces verts et aux constructions ; produits pour calfeutrement, isolation et étanchéité dans le domaine du bâtiment.

Toitures non métalliques, arêtiers de toit non métalliques, armatures, charpentes non métalliques, couverture de toit non métalliques, dalles non métalliques ; matériaux de construction et à bâtir non-métalliques, pour l'étanchéité et la stabilisation de toitures végétalisées ; compositions bitumineuses pour la construction, matières isolantes, garnitures d'étanchéité, tous ces produits pouvant être recouverts d'un substrat pour cultures végétales.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; carpettes ; gazon artificiel ; revêtements de planchers ; produits servant à recouvrir les planchers ; revêtements de sols ; revêtements de sols en vinyle.

Services de construction, de réparation et d'entretien de murs, de toitures et d'édifices ; services de construction destinés à assurer l'étanchéité des bâtiments ; travaux de couverture de toits et de façades ; informations en matière de construction et de réparation, supervision de travaux de construction ; services de conseils techniques en matière de construction.

Services de formation ; organisation et conduite de colloques et de conférences dans le domaine des toitures de bâtiments (végétalisées). Services d'orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation).

Services d'expertise aux entreprises rendues par des ingénieurs.

Services d'agriculture, d'horticulture ou de jardinier paysagiste ; entretien de pelouse ; jardinage.