Marque enregistrée - Marque en vigueur

Monarvap Eco-Cell
ICOPAL SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3815739
Date de dépôt :
18/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2021
Monarvap Eco-Cell de ICOPAL

Présentation de la marque Monarvap Eco-Cell

Déposée le 18 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Monarvap Eco-Cell » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL domicilié(e) 12 rue de la renaissance - 92184 - ANTONY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque Monarvap Eco-Cell a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Monarvap Eco-Cell arrivera à expiration en date du 18 mars 2021.

ICOPAL a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE , PARAVER , SOLNAP , VO , PARADYL , FONDA + , PARACIER , PARADIAL , FLAMECRAN , COVERFLEX


ICOPAL SAS, société par actions simplifiée - 12 rue de la renaissance - 92184 - ANTONY CEDEX - France - SIREN 552100984


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 10 décembre 2013 - Gage constitué n°614432 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme), non compris dans d'autres classes à savoir : garnitures d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, matériaux de construction non métalliques, revêtements d'étanchéité à base de cellulose pour les constructions à ossature bois ; pare-vapeur destinés à la protection des constructions à ossature bois.

Matériaux de construction non métalliques ; membranes pare-vapeur à base de cellulose pour la construction.