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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL
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MISTRAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MISTRAL
ICOPAL SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1429125
Date de dépôt :
02/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2027

Présentation de la marque MISTRAL

Déposée le 2 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL domicilié(e) 12 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque MISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MISTRAL arrivera à expiration en date du 2 octobre 2027.

ICOPAL a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE , PARAVER , VO , PARADYL , FONDA + , PARACIER , FLAMECRAN , COVERFLEX , FONDACOAT , SUN'X


ICOPAL SAS, société par actions simplifiée - 12 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY CEDEX - France - SIREN 552100984


SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2007 n°2351151 - Publication au BOPI 2007-09-19

Renouvellement avec limitation le 29 août 1997 n°2095111 - Publication au BOPI 1997-08-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Inscription le 18 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°454484 - Publication au BOPI 2007-05-18

Inscription le 23 novembre 1990 - RENONCIATION PARTIELLE n°49608 - Publication au BOPI 1990-11-23

Inscription le 3 mars 2008 - Gage constitué n°472284 - Publication au BOPI 2008-03-03

Inscription le 10 décembre 2013 - Gage constitué n°614432 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2017 n°2660191 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-27

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produis en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Matériaux de construction non métalliques; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.