Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLAMECRAN
ICOPAL SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3119772
Date de dépôt :
06/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2021

Présentation de la marque FLAMECRAN

Déposée le 6 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLAMECRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL domicilié(e) 12 rue de la renaissance - 92184 - ANTONY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque FLAMECRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLAMECRAN arrivera à expiration en date du 6 septembre 2021.

ICOPAL a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE , PARAVER , SOLNAP , VO , PARADYL , FONDA + , PARACIER , PARADIAL , COVERFLEX , FONDACOAT


ICOPAL SAS, Société par actions simplifiée - 12 rue de la renaissance - 92184 - ANTONY Cedex - France - SIREN 552100984


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Inscription le 3 mars 2008 - Gage constitué n°472284 - Publication au BOPI 2008-03-03

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Renouvellement sans limitation le 2 août 2011 n°2477225 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02

Inscription le 6 septembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°557338 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-06

Inscription le 10 décembre 2013 - Gage constitué n°614432 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, et plus particulièrement écran pare-flamme en feutre bitumé imprégné, destiné à être placé dans une toiture, entre l'isolant et le revêtement d'étanchéité. Matériaux de construction non métalliques ; couvertures de toit non métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.