Marque enregistrée - Marque en vigueur

CANOPIA
ICOPAL SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4363628
Date de dépôt :
23/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/05/2027
CANOPIA de ICOPAL

Présentation de la marque CANOPIA

Déposée le 23 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CANOPIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL domicilié(e) 12 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque CANOPIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANOPIA arrivera à expiration en date du 23 mai 2027.

ICOPAL a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE , PARAVER , SOLNAP , VO , PARADYL , FONDA + , PARACIER , PARADIAL , FLAMECRAN , COVERFLEX


ICOPAL SAS, société par actions simplifiée - 12 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY CEDEX - France - SIREN 552100984


SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Plantes potagères ni préparées, ni transformées, tous les produits précités étant à l'exception du melon.