Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIBOOK
ICOPAL SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3736222
Date de dépôt :
06/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2020
BATIBOOK de ICOPAL

Présentation de la marque BATIBOOK

Déposée le 6 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATIBOOK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL domicilié(e) 12 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque BATIBOOK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIBOOK est expirée depuis le 6 mai 2020.

ICOPAL a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE , PARAVER , SOLNAP , VO , PARADYL , FONDA + , PARACIER , PARADIAL , FLAMECRAN , COVERFLEX


ICOPAL SAS, société par actions simplifiée - 12 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY cedex - France - SIREN 552100984


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 10 décembre 2013 - Gage constitué n°614432 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Location d'espaces publicitaires ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import export ; gestion des affaires commerciales ; administration des affaires ; travaux de bureau ; informations d'affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; étude de marché ; prévisions économiques, recherches en mercatique, études de mercatique ; services de mercatique ; gestion de fichiers par ordinateurs ; compilations et exploitations de données statistiques ; services de relations publiques ; sondage d'opinions ; regroupement pour le compte de tiers de produits permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, à savoir, matériaux de construction métalliques, matériaux de construction non métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques, clous, vis et garnitures métalliques, caoutchouc, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables non métalliques, monuments en pierre, cheminées, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, adhésifs à usage industriel ; matières plastiques sous forme de plaques (non en matières textiles), blocs, baguettes ou tubes, utilisés en fabrication, articles en matières plastiques, tuyaux non métalliques et matériel d'emballage et d'étoupage (non compris dans d'autres classes), matériaux isolants, gutta-percha, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, adhésifs autres que de papeterie et non pour la médecine ou le ménage, matériaux de construction non métalliques, y compris, en particulier, revêtement de toitures et matériaux de revêtement de toiture, goudron, matériaux de construction non métalliques pour l'insonorisation des planchers, parois de construction, écrans de sous-toiture, matériaux de construction non métalliques pour l'étanchéité des toitures et des terrasses ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de matériaux de construction métalliques, matériaux de construction non métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques, clous, vis et garnitures métalliques, caoutchouc, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables non métalliques, monuments en pierre, cheminées, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, adhésifs à usage industriel ; matières plastiques sous forme de plaques (non en matières textiles), blocs, baguettes ou tubes, utilisés en fabrication, articles en matières plastiques, tuyaux non métalliques et matériel d'emballage et d'étoupage (non compris dans d'autres classes), matériaux isolants, gutta-percha, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, adhésifs autres que de papeterie et non pour la médecine ou le ménage, matériaux de construction non métalliques, y compris, en particulier, revêtement de toitures et matériaux de revêtement de toiture, goudron, matériaux de construction non métalliques pour l'insonorisation des planchers, parois de construction, écrans de sous-toiture, matériaux de construction non métalliques pour l'étanchéité des toitures et des terrasses ; service de vente au détail en ligne de matériaux de construction métalliques, matériaux de construction non métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques, clous, vis et garnitures métalliques, caoutchouc, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables non métalliques, monuments en pierre, cheminées, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, adhésifs à usage industriel ; matières plastiques sous forme de plaques (non en matières textiles), blocs, baguettes ou tubes, utilisés en fabrication, articles en matières plastiques, tuyaux non métalliques et matériel d'emballage et d'étoupage (non compris dans d'autres classes), matériaux isolants, gutta-percha, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, adhésifs autres que de papeterie et non pour la médecine ou le ménage, matériaux de construction non métalliques, y compris, en particulier, revêtement de toitures et matériaux de revêtement de toiture, goudron, matériaux de construction non métalliques pour l'insonorisation des planchers, parois de construction, écrans de sous-toiture, matériaux de construction non métalliques pour l'étanchéité des toitures et des terrasses.