Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BARRIERE RADIANTE DE TOITURE
ICOPAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3359041
Date de dépôt :
16/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BARRIERE RADIANTE DE TOITURE de ICOPAL

Présentation de la marque BARRIERE RADIANTE DE TOITURE

Déposée le 16 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARRIERE RADIANTE DE TOITURE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL domicilié(e) 12, rue Cabanis,75680 PARIS CEDEX 14 - 75680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & ASSOCIES domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ICOPAL a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE , PARAVER , VO , PARADYL , FONDA + , PARACIER , FLAMECRAN , COVERFLEX , FONDACOAT , SUN'X


ICOPAL Société par actions simplifiée - 12, rue Cabanis,75680 PARIS CEDEX 14 - 75680 - France - SIREN 552100984


BLETRY & ASSOCIES - 23 rue du Renard,75004 PARIS - 75004 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13

Inscription le 27 février 2008 - Rejet total n°469571 - Publication au BOPI 2008-02-27

Inscription le 3 mars 2008 - Gage constitué n°472284 - Publication au BOPI 2008-03-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Ecran de sous-toiture mince ou semi-épais avec une ou deux faces réfléchissantes en aluminium ou en matières aluminisées, destiné à améliorer la performance thermique de la toiture. Ecran de sous-toiture mince ou semi-épais à base de bitume modifié, avec une ou deux faces réfléchissantes en aluminium ou en matières aluminisées, destiné à améliorer la performance thermique de la toiture.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.