Déposée le 23 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ADEPAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL domicilié(e) 12 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. COMBES Richard domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque ADEPAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ICOPAL SAS, société par actions simplifiée - 12 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY CEDEX - France - SIREN 552100984
SANTARELLI, M. COMBES Richard - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2114572 - Publication au BOPI 1998-23
Renouvellement sans limitation le 18 août 2008 n°2382064 - Publication au BOPI 2008-08-18
Inscription le 3 mars 2008 - Gage constitué n°472284 - Publication au BOPI 2008-03-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50
Inscription le 6 mars 2008 - Changementde dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°472291 - Publication au BOPI 2008-03-06
Inscription le 10 décembre 2013 - Gage constitué n°614432 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2018 n°2684057 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-12
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques. et plus particulièrement, sous couche autocollante dans bi-couche d'étanchéité élastomère.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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