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Marques déposées par la société Icopal Société par actions simplifée
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NOx-Activ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOx-Activ
Icopal sas, Société par actions simplifée)

Numéro de dépôt :
3741065
Date de dépôt :
26/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2030
NOx-Activ de Icopal Société par actions simplifée

Présentation de la marque NOx-Activ

Déposée le 26 mai 2010 par la société Icopal Société par actions simplifée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOx-Activ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la société Icopal Société par actions simplifée domicilié(e) 12 Rue de la Renaissance - 92184 - Antony Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, european PATENT ANNUITY SERVICE GmbH, Mme Pfeffer Patrizia domicilié(e) 19 Sonnenstr. - 80331 - München - Allemagne.

La marque NOx-Activ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOx-Activ arrivera à expiration en date du 26 mai 2030.

Icopal Société par actions simplifée a également déposé les autres marques suivantes : PARADIAL , SOLNAP , PARAFOR , VOUS AVEZ L'ART, NOUS AVONS LA MATIERE , BRABANT , SILVER , CECEAL , GRAVIJARDIN , VERCUIVRE , VERETANCHE


Icopal sas, Société par actions simplifée) - 12 Rue de la Renaissance - 92184 - Antony Cedex - France


european PATENT ANNUITY SERVICE GmbH, Mme Pfeffer Patrizia - 19 Sonnenstr. - 80331 - München - Allemagne


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 10 décembre 2013 - Gage constitué n°614432 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2020 n°2747975 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-14

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : fils en caoutchouc non à usage textile ; bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints ; barrages flottants anti-pollution ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; membranes d'étanchéité dépolluantes.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.