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Marques déposées par la société Icopal Société par actions simplifée
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CECEAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CECEAL
Icopal sas, Société par actions simplifée

Numéro de dépôt :
1630884
Date de dépôt :
04/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2030

Présentation de la marque CECEAL

Déposée le 4 décembre 1990 par la société Icopal Société par actions simplifée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CECEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Icopal Société par actions simplifée domicilié(e) 12 Rue de la Renaissance, 92184 Antony Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, european PATENT ANNUITY SERVICE GmbH, Mme Pfeffer Patrizia domicilié(e) 19 Sonnenstrasse, 80331 München - Allemagne.

La marque CECEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CECEAL arrivera à expiration en date du 4 décembre 2030.

Icopal Société par actions simplifée a également déposé les autres marques suivantes : PARADIAL , SOLNAP , PARAFOR , VOUS AVEZ L'ART, NOUS AVONS LA MATIERE , BRABANT , SILVER , GRAVIJARDIN , VERCUIVRE , VERETANCHE , SUPRADIAL


Icopal sas, Société par actions simplifée - 12 Rue de la Renaissance, 92184 Antony Cedex - France


european PATENT ANNUITY SERVICE GmbH, Mme Pfeffer Patrizia - 19 Sonnenstrasse, 80331 München - Allemagne


Renouvellement sans limitation le 29 août 2000 n°2180931 - Publication au BOPI 2000-08-29

Inscription le 3 mars 2008 - Gage constitué n°472284 - Publication au BOPI 2008-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Inscription le 13 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°533883 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-13

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2010 n°2454829 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-09

Inscription le 10 décembre 2013 - Gage constitué n°614432 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2020 n°2764546 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-13

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques, matériaux pour l'isolation électrique, matériaux pour l'isolation électrique renfermant des éléments électriquement conducteurs.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques, et, plus particulièrement, feutre de verre surfacé aluminium, pour être utilisé en pare-vapeur sur toiture en acier et en sous-couche de couverture

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.