Déposée le 29 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICONOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ICONOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-50 du 13 décembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICONOS domicilié(e) 4 Place Sathonay, 69001 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 184 108 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BURNIER - GITENAY - MALLET - GUY VERGNOLE - VERICEL - DE VILLERS et Associés LEXEL CONSEIL - France.
La marque ICONOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICONOS est expirée depuis le 29 octobre 2006.
ICONOS a également déposé les autres marques suivantes : ICONOS
ICONOS Société à responsabilité limitée - 4 Place Sathonay, 69001 LYON - France - SIREN 326184108
BURNIER - GITENAY - MALLET - GUY VERGNOLE - VERICEL - DE VILLERS et Associés LEXEL CONSEIL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50
Papier, carton et imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographie papeterie, matières adhésives (pour papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés. Agences de presse et d'informations. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Télescription. Transmission des messages, télégrammes
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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