ROYAL VELVET
Présentation de la marque ROYAL VELVET
Déposée le 22 août 1988 par la société ICONIX EUROPE LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL VELVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL VELVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL VELVET arrivera à expiration en date du 22 août 2028.
ICONIX EUROPE LLC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180949 - Publication au BOPI 1995-01-27
Renouvellement sans limitation n°2120776 - Publication au BOPI 1998-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06
Inscription le 6 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399005 - Publication au BOPI 2004-09-06
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2008 n°2380815 - Publication au BOPI 2008-07-30
Inscription le 19 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579477 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19
Inscription le 5 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590023 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05
Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590634 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12
Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590635 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2018 n°2686791 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-04