Déposée par voie électronique le 22 mai 2019 par ICONES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COLLEGE SALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-24 du 14 juin 2019.
Le déposant est ICONES domicilié(e) 140 rue Robert Koch - 34080 - MONTPELLIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque COLLEGE SALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ICONES - 140 rue Robert Koch - 34080 - MONTPELLIER - France
CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24
Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40
Appareils et instruments pour l’enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuel ; supports éducatifs et matériel de cours téléchargeables ; logiciels éducatifs ; supports d’enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; clés web USB ; contenu enregistré ; enregistrements audiovisuels et multimédia ; contenu de médias ; supports téléchargeables ; publications sous format électronique ; publications téléchargeables ; manuels de formation sous forme de programmes informatiques ; manuels d'instruction en format électronique ; guides de formation électronique ; matériel de cours éducatif téléchargeable ; supports éducatifs téléchargeables ; bulletins électroniques téléchargeables ; brochures électroniques téléchargeables ; magazines électroniques ; livres numériques téléchargeables sur Internet ; journaux électroniques téléchargeables ; podcasts ; videocasts ; modèles de conception graphique téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; bases de données ; applications mobiles téléchargeables ; logiciels de formation ; logiciels éducatifs ; logiciels pour enseignants ; logiciels de test ; logiciels de présentations ; logiciels de conférences ; applications informatiques et mobiles éducatives ; logiciels d’arts graphiques ; logiciels d’édition ; logiciels de publication ; logiciels d’animation ; logiciels pour le traitement d'images, d'illustrations graphiques, de contenus audio, de contenus vidéo et de textes ; serveur internet ; logiciels utilitaires ; logiciels de médias ; logiciels d’assistance ; logiciels de communication ; suites bureautiques [logiciel] ; logiciels sociaux ; logiciels de divertissement ; serveur intranet ; serveurs en nuage ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et d’images ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation et de vérification (contrôle) ; machines à calculer ; ordinateurs ; montres intelligentes ; tablettes électroniques ; tablettes graphiques ; terminaux graphiques ; traceurs graphiques ; écrans graphiques interactifs ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; disques compacts (CD) ; DVD ; logiciels de jeux ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; articles de lunetterie ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Produits de l’imprimerie ; publications éducatives ; livres ; journaux ; magazines ; revues spécialisées [publications] ; dépliants ; brochures ; calendriers ; guide d’études ; manuels de formation ; albums ; affiches ; cartes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; équipement d’enseignement ; matériel de formation et de cours imprimé ; photographies ; caractères d'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l’exception des meubles) ; articles pour reliures ; matériel pour artistes ; articles de peintres (matériel pour artistes) ; équipement artistique, d'artisanat et de réalisation de maquettes ; pinceaux ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; papier ; carton ; supports pour oeuvres d'art ; matériaux de décoration et d'art et supports ; matériaux à modeler pour artistes ; figurines en papier et en carton ; maquettes d'architecture ; dessins ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; reproductions d'impressions artistiques et d’oeuvres d’art ; patrons pour la couture ; boîtes en papier ou en carton ; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ;
Académies [éducation] ; éducation ; enseignement ; formation ; formation axée sur les compétences et aptitudes professionnelles ; fourniture de formation en matière de techniques professionnelles ; coaching [formation] ; services d'organisation de cours de formation au sein d'établissements d'enseignement; services d'enseignement, à savoir réalisation de cours, séminaires ou conférences; services de cours d'enseignement de niveau secondaire, universitaire ou d'enseignement supérieur; cours de formation professionnelle ; enseignement à distance ; mise à disposition de cours d'enseignement en ligne ; services de formation informatisée en matière de carrière professionnelle ; information et actualités en ligne dans le domaine de la formation; services de coordination de cours d'instruction, d'éducation et de formation pour jeunes et adultes ; développement de cours éducatifs et d’examens ; préparation de programmes de cours, de cours, de guides d'études et d'épreuves ; organisation de tests et examen à but éducatif ; mise à disposition de contrôles de connaissances et d'examens à des fins éducatives; tests professionnels ; tenue de programmes de soutien éducatif pour les professionnels ; développement de programmes internationaux d'échange étudiant ; mise à disposition d'infrastructures pour la formation ; provision de matériel éducatif ; production de matériel pédagogique distribué lors de cours professionnels ; location de matériel éducatif et pédagogique ; informations en matière d’éducation ; organisation et coordination d'évènements éducatifs ; organisation et suivi d'ateliers de formation ; organisation d'activités pédagogiques ; organisation et conduite de cours magistraux ; séminaires, colloques, conférences, congrès et expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de cérémonies de remises de prix ; remise de certificats d’enseignement ; organisation de salons concernant l'éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d’installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de divertissements ; organisation de manifestations sportives ; publication de livres ; location de livres et autres publications ; prêt de livres et d’autres publications; services de bibliothèque informatisés ; publication de textes et d'images, y compris sous forme électronique, autre qu'à des fins publicitaires ; publication de magazines ; publication de prospectus ; publication de bulletins d'information [newsletters] ; publication de revues spécialisées ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de manuels d'éducation et de formation ; publication de matériel éducatif; microédition ; développement de manuels d'éducation ; projection de films cinématographiques ; services de photographie ; production audio, vidéo et multimédias, et photographie ; montage de bandes vidéo ; services de location d'équipement vidéo et audio ; recyclage professionnel ; information et conseils en matière de carrière professionnelle [conseils en formation et éducation] ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de conseil, d'information dans tous les domaines précités, y compris fournis en ligne ;
Conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels éducatifs ; hébergement de contenus éducatifs multimédias ; certification de services éducatifs ; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels, applications mobiles et de bases de données ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs ; administration à distance de serveurs; informatique en nuage ; conception, création et programmation de pages web; mise à jour de pages internet ; création, maintenance et hébergement de sites web de tiers; conception, développement et maintenance d'intranet; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; services de dessinateurs d'art graphique ; services d'un dessinateur ; dessin d'art appliqué à l'industrie ; dessin industriel assisté par ordinateur ; conception graphique assistée par ordinateur; conception artistique commerciale; conception d'arts graphiques pour la création de logiciels, applications mobiles et sites Web ; établissement de rapports concernant des projets dans le domaine des arts graphiques ; évaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d’ordinateurs ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d’études de projets techniques ; conception d'aménagements décoratifs; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ; numérisation de documents ; stockage électronique de données ; services de conseil, d'information dans tous les domaines précités, y compris en ligne.
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