Marque enregistrée - Marque en vigueur

COLLEGE SALETTE
ICONES

Numéro de dépôt :
4553557
Date de dépôt :
22/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2029
COLLEGE SALETTE de ICONES

Présentation de la marque COLLEGE SALETTE

Déposée par voie électronique le 22 mai 2019 par ICONES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLLEGE SALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est ICONES domicilié(e) 140 rue Robert Koch - 34080 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque COLLEGE SALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLEGE SALETTE arrivera à expiration en date du 22 mai 2029.

ICONES a également déposé les autres marques suivantes : ESMA , La Cité Créative , ICONES , COLLEGE MARSAN , ICONES LES ECOLES CREATIVES , icones , IPESAA


ICONES - 140 rue Robert Koch - 34080 - MONTPELLIER - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Appareils et instruments pour l’enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuel ; supports éducatifs et matériel de cours téléchargeables ; logiciels éducatifs ; supports d’enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; clés web USB ; contenu enregistré ; enregistrements audiovisuels et multimédia ; contenu de médias ; supports téléchargeables ; publications sous format électronique ; publications téléchargeables ; manuels de formation sous forme de programmes informatiques ; manuels d'instruction en format électronique ; guides de formation électronique ; matériel de cours éducatif téléchargeable ; supports éducatifs téléchargeables ; bulletins électroniques téléchargeables ; brochures électroniques téléchargeables ; magazines électroniques ; livres numériques téléchargeables sur Internet ; journaux électroniques téléchargeables ; podcasts ; videocasts ; modèles de conception graphique téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; bases de données ; applications mobiles téléchargeables ; logiciels de formation ; logiciels éducatifs ; logiciels pour enseignants ; logiciels de test ; logiciels de présentations ; logiciels de conférences ; applications informatiques et mobiles éducatives ; logiciels d’arts graphiques ; logiciels d’édition ; logiciels de publication ; logiciels d’animation ; logiciels pour le traitement d'images, d'illustrations graphiques, de contenus audio, de contenus vidéo et de textes ; serveur internet ; logiciels utilitaires ; logiciels de médias ; logiciels d’assistance ; logiciels de communication ; suites bureautiques [logiciel] ; logiciels sociaux ; logiciels de divertissement ; serveur intranet ; serveurs en nuage ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et d’images ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation et de vérification (contrôle) ; machines à calculer ; ordinateurs ; montres intelligentes ; tablettes électroniques ; tablettes graphiques ; terminaux graphiques ; traceurs graphiques ; écrans graphiques interactifs ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; disques compacts (CD) ; DVD ; logiciels de jeux ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; articles de lunetterie ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l’imprimerie ; publications éducatives ; livres ; journaux ; magazines ; revues spécialisées [publications] ; dépliants ; brochures ; calendriers ; guide d’études ; manuels de formation ; albums ; affiches ; cartes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; équipement d’enseignement ; matériel de formation et de cours imprimé ; photographies ; caractères d'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l’exception des meubles) ; articles pour reliures ; matériel pour artistes ; articles de peintres (matériel pour artistes) ; équipement artistique, d'artisanat et de réalisation de maquettes ; pinceaux ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; papier ; carton ; supports pour oeuvres d'art ; matériaux de décoration et d'art et supports ; matériaux à modeler pour artistes ; figurines en papier et en carton ; maquettes d'architecture ; dessins ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; reproductions d'impressions artistiques et d’oeuvres d’art ; patrons pour la couture ; boîtes en papier ou en carton ; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ;

Académies [éducation] ; éducation ; enseignement ; formation ; formation axée sur les compétences et aptitudes professionnelles ; fourniture de formation en matière de techniques professionnelles ; coaching [formation] ; services d'organisation de cours de formation au sein d'établissements d'enseignement; services d'enseignement, à savoir réalisation de cours, séminaires ou conférences; services de cours d'enseignement de niveau secondaire, universitaire ou d'enseignement supérieur; cours de formation professionnelle ; enseignement à distance ; mise à disposition de cours d'enseignement en ligne ; services de formation informatisée en matière de carrière professionnelle ; information et actualités en ligne dans le domaine de la formation; services de coordination de cours d'instruction, d'éducation et de formation pour jeunes et adultes ; développement de cours éducatifs et d’examens ; préparation de programmes de cours, de cours, de guides d'études et d'épreuves ; organisation de tests et examen à but éducatif ; mise à disposition de contrôles de connaissances et d'examens à des fins éducatives; tests professionnels ; tenue de programmes de soutien éducatif pour les professionnels ; développement de programmes internationaux d'échange étudiant ; mise à disposition d'infrastructures pour la formation ; provision de matériel éducatif ; production de matériel pédagogique distribué lors de cours professionnels ; location de matériel éducatif et pédagogique ; informations en matière d’éducation ; organisation et coordination d'évènements éducatifs ; organisation et suivi d'ateliers de formation ; organisation d'activités pédagogiques ; organisation et conduite de cours magistraux ; séminaires, colloques, conférences, congrès et expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de cérémonies de remises de prix ; remise de certificats d’enseignement ; organisation de salons concernant l'éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d’installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de divertissements ; organisation de manifestations sportives ; publication de livres ; location de livres et autres publications ; prêt de livres et d’autres publications; services de bibliothèque informatisés ; publication de textes et d'images, y compris sous forme électronique, autre qu'à des fins publicitaires ; publication de magazines ; publication de prospectus ; publication de bulletins d'information [newsletters] ; publication de revues spécialisées ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de manuels d'éducation et de formation ; publication de matériel éducatif; microédition ; développement de manuels d'éducation ; projection de films cinématographiques ; services de photographie ; production audio, vidéo et multimédias, et photographie ; montage de bandes vidéo ; services de location d'équipement vidéo et audio ; recyclage professionnel ; information et conseils en matière de carrière professionnelle [conseils en formation et éducation] ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de conseil, d'information dans tous les domaines précités, y compris fournis en ligne ;

Conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels éducatifs ; hébergement de contenus éducatifs multimédias ; certification de services éducatifs ; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels, applications mobiles et de bases de données ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs ; administration à distance de serveurs; informatique en nuage ; conception, création et programmation de pages web; mise à jour de pages internet ; création, maintenance et hébergement de sites web de tiers; conception, développement et maintenance d'intranet; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; services de dessinateurs d'art graphique ; services d'un dessinateur ; dessin d'art appliqué à l'industrie ; dessin industriel assisté par ordinateur ; conception graphique assistée par ordinateur; conception artistique commerciale; conception d'arts graphiques pour la création de logiciels, applications mobiles et sites Web ; établissement de rapports concernant des projets dans le domaine des arts graphiques ; évaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d’ordinateurs ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d’études de projets techniques ; conception d'aménagements décoratifs; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ; numérisation de documents ; stockage électronique de données ; services de conseil, d'information dans tous les domaines précités, y compris en ligne.