Marque expirée - Marque en non vigueur

WWW.ICONE-VINS.COM
ICONE SARL

Numéro de dépôt :
3456831
Date de dépôt :
13/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2016
WWW.ICONE-VINS.COM de ICONE

Présentation de la marque WWW.ICONE-VINS.COM

Déposée le 13 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WWW.ICONE-VINS.COM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICONE domicilié(e) BP 212, LES FONTENAILLES,69220 BELLEVILLE - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 381 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICONE domicilié(e) BP 212, LES FONTENAILLES,69220 BELLEVILLE - 69220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WWW.ICONE-VINS.COM est expirée depuis le 13 octobre 2016.

ICONE a également déposé les autres marques suivantes : AGEMOB , WWW.ICONE-VINS.COM , ICONO.CLASS , WWW.ICONE-VINS.COM , WWW.ICONE-VIN.COM , i , ICONE CREATION , icÔne , WWW.ICONE-VINS.COM , 8° Art


ICONE SARL - BP 212, LES FONTENAILLES,69220 BELLEVILLE - 69220 - France - SIREN 491381018


ICONE - BP 212, LES FONTENAILLES,69220 BELLEVILLE - 69220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.