Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICONE CREATION
SARL ICONE

Numéro de dépôt :
3260422
Date de dépôt :
02/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
02/12/2013
ICONE CREATION de ICONE

Présentation de la marque ICONE CREATION

Déposée le 2 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ICONE CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICONE domicilié(e) Lieu dit “ ESPACE AZUR ”, 1056, CHEMIN DES CAMPELIERES,06250 MOUGINS - 06250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 907 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ICONE domicilié(e) Lieu dit “ ESPACE AZUR ”, 1056, CHEMIN DES CAMPELIERES,06250 MOUGINS - 06250 - France.

La marque ICONE CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260422.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICONE CREATION est expirée depuis le 2 décembre 2013.

ICONE a également déposé les autres marques suivantes : AGEMOB , WWW.ICONE-VINS.COM , ICONO.CLASS , WWW.ICONE-VINS.COM , WWW.ICONE-VIN.COM , i , icÔne , WWW.ICONE-VINS.COM , WWW.ICONE-VINS.COM , 8° Art


SARL ICONE - Lieu dit “ ESPACE AZUR ”, 1056, CHEMIN DES CAMPELIERES,06250 MOUGINS - 06250 - France - SIREN 448907550


SARL ICONE - Lieu dit “ ESPACE AZUR ”, 1056, CHEMIN DES CAMPELIERES,06250 MOUGINS - 06250 - France


Inscription le 4 mai 2004 - retrait partiel n°391704 - Publication au BOPI 2004-05-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

– bougies pour l'éclairage. – objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs. – bijouterie ; métaux précieux et leurs alliages. Porte clefs de fantaisie, statues ou figurines en métaux précieux ; médailles. – photographies papier ; carton boites en carton ou en papier affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; objets d'art. Graves ou lithographies ; Tableaux (peintures) encadrés ou non. – cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; porte feuilles ; porte monnaie non en métaux précieux ; sac à main ; sacs de plage. – bois faconne. – meubles, glaces (miroirs), cadre ; objets d'art en bois, roseau, jonc, osier, corne, os, ambre, nacré, écume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie ; vannerie ; boîtes en bois. – objets d'art en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en terre cuite ou en verre. – linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain. – vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards chaussures de plage. – tapis, paillassons, nattes, tentures murales non en matières textile – carpette. – jeux – jouets ; décoration pour arbre de noël, arbres de noël en matières synthétiques ; jeux de carte ou de table. – articles pour fumeurs non en métaux précieux, cendrier (pour fumeurs) non en métaux précieux. – bracelets (bijoux) ; chaînes (bijoux).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.