Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITANIC
S.A.R.L. ICONE DESIGN & COMMUNICATION

Numéro de dépôt :
95568100
Date de dépôt :
19/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2005

Présentation de la marque TITANIC

Déposée le 19 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICONE DESIGN & COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICONE DESIGN & COMMUNICATION domicilié(e) 2, Rue BISCORNET PARIS 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRE ALAIME Sté ICONE & COMMUNICATION - France.

La marque TITANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITANIC est expirée depuis le 19 avril 2005.


S.A.R.L. ICONE DESIGN & COMMUNICATION - 2, Rue BISCORNET PARIS 75012 - France


CLAIRE ALAIME Sté ICONE & COMMUNICATION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Confiserie, chocolat