Déposée par voie électronique le 25 avril 2018 par ICONE CHIRURGICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RE'BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-20 du 18 mai 2018.
Le déposant est ICONE CHIRURGICAL domicilié(e) 808 chemin du Ville Sollier - 01140 - SAINT EIENNE SUR CHALARONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France.
La marque RE'BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RE'BELLE arrivera à expiration en date du 25 avril 2028.
ICONE CHIRURGICAL - 808 chemin du Ville Sollier - 01140 - SAINT EIENNE SUR CHALARONNE - France
Monsieur Jean-Claude BRUN - 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France
Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20
Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39
Cosmétiques; produits destinés à la préparation et au nettoyage de surfaces cutanées préalablement à la pose de prothèses, à usage non médical; produits de nettoyage des prothèses, des orthèses et des implants artificiels ;
Dispositifs de fixation sur la peau, à savoir bandes adhésives pour la fixation sur la peau de prothèses de sein; coussinets pour seins sous forme d'inserts médicaux absorbants ; désinfectants ;
Prothèses et implants artificiels ; prothèses externes de sein, prothèses de mamelon ; orthèses ; soutien-gorge doté d’une poche destinée à recevoir une prothèse ou un implant mammaire ; implants orthopédiques, implants de chirurgie plastique et esthétique. implants mammaires ; seins artificiels ; atelles chirurgicales ; prothèses permanentes et provisoires ; appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; articles orthopédiques ; bandages orthopédiques pour les articulations, ceintures orthopédiques, gaines à usage médical ; Matériel de contention et de cicatrisation ; corsets abdominaux et médicaux ; appareils pour massage esthétique ; gants pour massage ; vêtements à usage médical ;
Perruques ;
Vente au détail ou en gros, en ligne, à distance, par correspondance, ou en magasins de cosmétiques, produits destinés à la préparation et au nettoyage de surfaces cutanées préalablement à la pose de prothèses, à usage non médical, produits de nettoyage des prothèses, des orthèses et des implants artificiels, dispositifs de fixation sur la peau, à savoir bandes adhésives pour la fixation sur la peau de prothèses de sein, coussinets pour seins sous forme d'inserts médicaux absorbants, désinfectants, prothèses et implants artificiels, prothèse externes de sein, prothèses de mamelon, bonnets pour prothèses de sein, orthèses, soutien-gorge doté d’une poche destinée à recevoir une prothèse ou un implant mammaire , implants orthopédiques, implants de chirurgie plastique et esthétique , implants mammaires, seins artificiels , attèles chirurgicales , prothèses permanentes et provisoires , appareils et instruments chirurgicaux et médicaux , articles orthopédiques , bandages orthopédiques pour les articulations, ceintures orthopédiques, gaines à usage médical , matériel de contention et de cicatrisation , corsets abdominaux et médicaux , contention esthétique , vêtements à usage médical, perruques.
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