Déposée par voie électronique le 4 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICON6
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ICON6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICON6 domicilié(e) 1435 Route des milles - 13090 - Aix en Provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 592 157 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICON6, M. Jérémy Rasse domicilié(e) 1435 Route des milles - 13090 - Aix en Provence - France.
La marque ICON6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ICON6, SARL - 1435 Route des milles - 13090 - Aix en Provence - France - SIREN 528592157
ICON6, M. Jérémy Rasse - 1435 Route des milles - 13090 - Aix en Provence - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés).
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