Déposée le 20 novembre 1992 par ICON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ICON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est ICON, domicilié(e) P.O. Box 4656, Naperville, Illinois 60567-4656 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.
La marque ICON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 22 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248414 - Publication au BOPI 1998-01-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47
Pièces et parties constitutives de bicyclettes et organes d'adaptation pour celles-ci (autres que les feux et les dynamos), y compris: porte-bidon, porte-ordinateur, guidons, bande adhésive pour guidon, trousses de réparation comprenant des démonte-pneus, un jeu de clés ainsi qu'une trousse de réparation de chambre à air comprenant de la colle, un grattoir et des rustines.Bidons à boire, notamment pour bicyclettes
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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