REFERENCE DIFFUSION MEDICALE ICOMED Société à responsabilité limitée
Présentation de la marque REFERENCE DIFFUSION MEDICALE
Déposée le 29 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICOMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REFERENCE DIFFUSION MEDICALE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICOMED domicilié(e) 137 rue d'Aguesseau,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2283343) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 046 274 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2283343) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REFERENCE DIFFUSION MEDICALE est expirée depuis le 29 août 2015.
ICOMED a également déposé les autres marques suivantes : INCM INSTITUT DE LA COMMUNICATION MEDICALE , ICOMED
ICOMED Société à responsabilité limitée - 137 rue d'Aguesseau,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2283343) - 92100 - France - SIREN 333046274
BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2283343) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17
Inscription le 4 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365622 - Publication au BOPI 2003-02-04
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2005 n°2283343 - Publication au BOPI 2005-03-04
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40
Produits hygiéniques, aliments pour bébés, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, tous ces produits étant à usage médical; produits pharmaceutiques, vétérinaires, substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Bavettes en papier; bavoirs en papier; essuie-mains en papier; écriteaux en papier et carton; enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; fanions (en papier); boîtes en papier; cartonnages; coffrets pour la papeterie; cornets de papier; porte-affiches en papier et en carton; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton; affiches; aquarelles; cartes postales, cartes de souhaits; chromos; chromolithographies; décalcomanies; dessins; eaux fortes (gravures); figurines en papier maché; gravures; images; objets d'art lithographiés; objets d'art gravés; planches (gravures); photogravures; pochoirs; portraits; tableaux (peintures) encadrés ou non; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrementdes programmes d'ordinateur; diagrammes; matériels d'enseignement sous forme de jeux; papier pour appareils enregistreurs; papier pour électrocardiographes; papier pour radiogrammes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Communications et télécommunications.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.