Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Artisants et Menuisiers Pévécistes
ICOM IDEES Paris S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
97660231
Date de dépôt :
23/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2007

Présentation de la marque Les Artisants et Menuisiers Pévécistes

Déposée le 23 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICOM IDEES Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Artisants et Menuisiers Pévécistes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICOM IDEES Paris domicilié(e) Siège Social: 50 rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 716 978 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICOM IDEES Paris - France.

La marque Les Artisants et Menuisiers Pévécistes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Artisants et Menuisiers Pévécistes est expirée depuis le 23 janvier 2007.


ICOM IDEES Paris S.A.R.L. - Siège Social: 50 rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France - SIREN 397716978


ICOM IDEES Paris - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

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