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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ICOM COMMUNICATION
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ICOM 21
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICOM 21
ICOM COMMUNICATION, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
4038440
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/10/2023
ICOM 21 de ICOM COMMUNICATION

Présentation de la marque ICOM 21

Déposée le 9 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) ICOM COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ICOM 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ICOM COMMUNICATION domicilié(e) 15 rue du Général Lionel de Marmier - 31300 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 658 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme DEVYVER STEPHANIE domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO – WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque ICOM 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICOM 21 est expirée depuis le 9 octobre 2023.

ICOM COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : ECODIRIGEANT , HOSTIGO , CYBLEX , SCIENCE FOR CARE , ICOM


ICOM COMMUNICATION, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 15 rue du Général Lionel de Marmier - 31300 - TOULOUSE - France - SIREN 393658760


SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme DEVYVER STEPHANIE - 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO – WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Conseil pour les affaires et la gestion d'affaires ; conseil en organisation et en direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Conseil en communication, publicité. Relations publiques. Agences de publicité. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Gestion de fichiers informatiques. Location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publication de textes publicitaires. Conseil en matière de protection de l'environnement et de développement durable. Conseil aux entreprises sur l'application de la responsabilité sociale environnementale à savoir conseils relatifs à la protection de l'environnement ;

Formation, éducation, divertissement. Publication de livres, publication de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation et conduite de conférences, colloques, séminaires. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Conseils en matière de formation et de divertissement. Organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de concours (éducation et divertissement). Réalisation de films, productions de films sur bandes vidéos ; services de photographie ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Conception de sites Internet, création et entretien de sites Internet pour des tiers. Hébergement de sites Internet. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Elaboration (conception) de logiciels ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.