Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

F.C.N.O COLLEGE FRANCAIS DE NATUROPATHIE ET D'OSTEOPATHIE
ICOGES

Numéro de dépôt :
94545586
Date de dépôt :
18/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque F.C.N.O COLLEGE FRANCAIS DE NATUROPATHIE ET D'OSTEOPATHIE

Déposée le 18 novembre 1994 par ICOGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F.C.N.O COLLEGE FRANCAIS DE NATUROPATHIE ET D'OSTEOPATHIE »

Le déposant est ICOGES, domicilié(e) 8 Cité d'Hauteville, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICOGES - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 42

ICOGES a également déposé les autres marques suivantes : ENSME ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DU MANAGEMENT EUROPEEN


ICOGES - 8 Cité d'Hauteville, 75010 PARIS - France


ICOGES - France


Inscription le 21 août 2000 - Rejet total n°305924 - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 2000-08-21

. Organisme de formation Etablissement d'enseignement . Soins médicaux . Appareils et instruments médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.