ICOA S.A., société anonyme de nationalité espagnole
Numéro de dépôt :
1512297
Date de dépôt :
01/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/1999
Présentation de la marque ICOA
Déposée le 1 février 1989 par la Société Anonyme (SA) ICOA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ICOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ICOA domicilié(e) Bilbao 2, ESPAGNE. - Espagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.
La marque ICOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICOA est expirée depuis le 1 février 1999.
ICOA a également déposé les autres marques suivantes : ICOLENE , ICOLENE , ICOA
ICOA S.A., société anonyme de nationalité espagnole - Bilbao 2, ESPAGNE. - Espagne
NOVAMARK INTERNATIONAL. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29
Sièges pour automobiles, bavettes pour automobiles, repose-tête adaptables aux sièges de véhicules, repose-bras et accoudoirs pour sièges de véhicules, écrans de protection pour automobiles, pare-soleil pour véhicules;matériaux pour le rembourrage d'articles capitonnés et matelassés, produits en matières plastiques et en mousse de polyuréthane et en mousse de polyéthylène en tant que produits semi-finis de n'importe quelle forme, feuilles, plaques, baguettes moulées de n'importe quelle forme;caisses et emballages pour bouteilles en bois, plateaux en bois, portes pour meubles, fauteuils, chaises, sièges, canapés et divans, meubles de cuisine, dosserets capitonnés, repose-bras et accoudoirs capitonnés, oreillers capitonnés, dossiers de sièges, éléments pour sièges, fauteuils, divans et matelas;toutes matières pour l'emballage, et notamment en mousse de polyéthylène et polyuréthane moulée notamment par estampage et laminage de formes diverses pour l'emballage, étuis et récipients pour l'emballage de pièces fragiles; tapisserie en matière textile, revêtements textiles en forme de tapisserie, housses capitonnées, tissus textiles en général, toilés matelassées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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