Déposée le 28 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICO MÉDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'ARBITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-23 du 9 juin 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICO MÉDIA domicilié(e) 102, 3ème AVENUE, ZONE INDUSTRIELLE DES ESTROUBLANS, 13127 VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 409 806 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUTIN CAMILLE - France.
La marque L'ARBITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARBITRE est expirée depuis le 28 avril 2010.
ICO MÉDIA a également déposé les autres marques suivantes : LE JUGE , ICO MEDIA
ICO MÉDIA S.A.R.L. - 102, 3ème AVENUE, ZONE INDUSTRIELLE DES ESTROUBLANS, 13127 VITROLLES - France - SIREN 421409806
HUTIN CAMILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40
Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Outils et instruments à main entraînés manuellement.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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