Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 ICN école de management
/
GROUPE ICN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GROUPE ICN
ICN école de management Association loi 1901
Michel Ney

Numéro de dépôt :
94545337
Date de dépôt :
16/11/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2014

Présentation de la marque GROUPE ICN

Déposée le 16 novembre 1994 par l'association loi 1901 ICN école de management et Michel Ney auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GROUPE ICN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Les déposants sont l'association loi 1901 ICN école de management domicilié(e) (dossier no 2268703) - France et Michel Ney domicilié(e) 54000 NANCY (dossier no 2268703) - 54000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ICN école de management domicilié(e) 13 rue Michel Ney,54000 NANCY (dossier no 2268703) - 54000 - France.

La marque GROUPE ICN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GROUPE ICN est expirée depuis le 16 novembre 2014.

ICN école de management a également déposé les autres marques suivantes : ICN Entreprises , Lorraine Business School , ICN Ecole de Management Lorraine , ICN Business School Lorraine


ICN école de management Association loi 1901 - (dossier no 2268703) - France

Michel Ney - 54000 NANCY (dossier no 2268703) - 54000 - France - SIREN 3


ICN école de management - 13 rue Michel Ney,54000 NANCY (dossier no 2268703) - 54000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Inscription le 22 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°399973 - Publication au BOPI 2004-09-22

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2004 n°2268703 - Publication au BOPI 2004-07-07

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Services de formation initiale ou continue