Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Sup'Est
ICN Ecole de Management Etablissement d'Enseignement Supérieur Privé, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3213242
Date de dépôt :
05/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
05/03/2023
Sup\'Est de ICN Ecole de Management Etablissement d\'Enseignement Supérieur Privé

Présentation de la marque Sup'Est

Déposée le 5 mars 2003 par l'association loi 1901 ICN Ecole de Management Etablissement d'Enseignement Supérieur Privé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « Sup'Est » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 ICN Ecole de Management Etablissement d'Enseignement Supérieur Privé domicilié(e) 13, rue Michel Ney - 54037 - NANCY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 395 680 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ICN Ecole de Management domicilié(e) 13, rue Michel Ney - 54037 - NANCY CEDEX - France.

La marque Sup'Est a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sup'Est est expirée depuis le 5 mars 2023.

ICN Ecole de Management Etablissement d'Enseignement Supérieur Privé a également déposé les autres marques suivantes : FORMACADRE , école de management ICN , Grand Est Ecole de Management , GRAND EST GRADUATE SCHOOL OF MANAGEMENT , Lorraine Graduate School Of Management , Inter City Network ICN


ICN Ecole de Management Etablissement d'Enseignement Supérieur Privé, Association Loi 1901 - 13, rue Michel Ney - 54037 - NANCY CEDEX - France - SIREN 381395680


ICN Ecole de Management - 13, rue Michel Ney - 54037 - NANCY CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2012 n°2514047 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-14

Institution d'enseignement, activités d'enseignement, enseignement à distance, éducation, organisation de concours en matière d'enseignement, formation continue, formation professionnelle, recherche pour affaires, publication de textes publicitaires, conseil en organisation et direction des affaires, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite des affaires, information ou renseignement d'affaires, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), organisation de colloques, de séminaires, livres, revues, affiches, publication de livres, publications éléctroniques de livres et de périodiques, production de films.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.