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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ICM
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LE BAR D'AQUACULTURE MARINE Label Rouge
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BAR D'AQUACULTURE MARINE Label Rouge
ICM SA

Numéro de dépôt :
99801912
Date de dépôt :
05/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2009

Présentation de la marque LE BAR D'AQUACULTURE MARINE Label Rouge

Déposée le 5 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) ICM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BAR D'AQUACULTURE MARINE Label Rouge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ICM domicilié(e) 49 rue Faidherbe, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 799 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Claude MARQUET ICM SA - France.

La marque LE BAR D'AQUACULTURE MARINE Label Rouge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801912.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BAR D'AQUACULTURE MARINE Label Rouge est expirée depuis le 5 juillet 2009.

ICM a également déposé les autres marques suivantes : MES PLASTICS , ICM + , RPS6000 , G'M AQUA GROUP MEDITERRANEE , D.E.P Expert Maritime & Fluvial , Business plastics , CERTIFICAT DIAGNOSTIC PLAISANCE , ICM - Ingénierie et constructions métalliques


ICM SA - 49 rue Faidherbe, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 352799696


Mr Claude MARQUET ICM SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Produits de la pêche, poissons Poissons conservés, extraits d'algues à usage alimentaire. Poissons vivants, algues pour l'alimentation humaine ou animale. Elevage de poissons, restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.