Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
ICM +
Numéro de dépôt :
3345308
Date de dépôt :
24/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ICM +
Déposée le 24 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICM + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICM + »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ICM + a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 octobre 2005 - retrait total n°421140 - Publication au BOPI 2005-10-25
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15