Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Business plastics
ICM

Numéro de dépôt :
3080510
Date de dépôt :
26/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Business plastics

Déposée le 26 janvier 2001 par ICM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Business plastics »

Le déposant est ICM, domicilié(e) Isosud Conseil Management - 18 rue du LUMIERE, 69680 CHASSIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMOISE Christine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ICM a également déposé les autres marques suivantes : MES PLASTICS , ICM + , RPS6000 , G'M AQUA GROUP MEDITERRANEE , D.E.P Expert Maritime & Fluvial , LE BAR D'AQUACULTURE MARINE Label Rouge , CERTIFICAT DIAGNOSTIC PLAISANCE , ICM - Ingénierie et constructions métalliques


ICM - Isosud Conseil Management - 18 rue du LUMIERE, 69680 CHASSIEU - France


LAMOISE Christine - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet total n°368522 - Publication au BOPI 2003-04-10

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Transformation, découpe et négoce de matière plastique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.