Marque enregistrée - Marque en vigueur

Institut du Cerveau ICM
ICM - Institut du Cerveau et de la Moelle épinière

Numéro de dépôt :
4628344
Date de dépôt :
28/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2030
Institut du Cerveau ICM de ICM - Institut du Cerveau et de la Moelle épinière

Présentation de la marque Institut du Cerveau ICM

Déposée par voie électronique le 28 février 2020 par ICM - Institut du Cerveau et de la Moelle épinière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut du Cerveau ICM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est ICM - Institut du Cerveau et de la Moelle épinière domicilié(e) 47, bd de l'hôpital - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Institut du Cerveau ICM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4628344.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut du Cerveau ICM arrivera à expiration en date du 28 février 2030.


ICM - Institut du Cerveau et de la Moelle épinière - 47, bd de l'hôpital - 75013 - Paris - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Préparations médicales ; produits pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; parasiticides ; fongicides ; remèdes naturels ; organes et tissus vivants à usage chirurgical ; produits et matériaux de diagnostic ; produits hygiéniques pour la médecine ; préparations et articles d’hygiène ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires et préparations diététiques ; herbes médicinales ; boissons à base d'herbes à usage médicinal ; tisanes [boissons à usage médical] ; pansements et articles pour pansements, protections et applicateurs médicaux ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son ou des images ; appareils photographiques ; appareils et instruments optiques ; verres optiques ; lunettes [optique] ; lentilles optiques ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs et applications logicielles mobiles relatifs au domaine de la santé et de la recherche en matière de santé ; logiciels de réalité virtuelle et augmentée ; matériel informatique de réalité virtuelle ; logiciels d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne ; logiciels de publication assistée par ordinateur ; logiciels pour la gestion d'informations personnelles ; logiciels pour la gestion de contenu audio et audiovisuel, d’informations et commentaires préenregistrés téléchargeables, de publications électroniques téléchargeables ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments chirurgicaux ; équipement de thérapie physique ; équipement de diagnostic, d'examen et de surveillance ; prothèses et implants artificiels ; vêtements, articles de chapellerie et articles chaussants, appareils orthopédiques et appareils de soutien, à usage médical ; meubles et literie médicaux, équipement pour déplacer les patients ;

Services de fonds d’investissement ; organisation d’événements de collecte de fonds de bienfaisance ; activités de collectes de fonds de bienfaisance destinées à financer la recherche médicale et des procédures médicales pour les personnes dans le besoin ;

Services de formation ; formation pratique (démonstration) ; formation dans le domaine de la neurologie ; éducation thérapeutique ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de séminaires, de conférences, de symposiums, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissement ; Organisation de concours (éducation, divertissement) ; organisation de manifestations sportives ; production de films autres que films publicitaires ; rédaction et publication de livres et de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ;

Services de recherche scientifique et technologique rendus par des ingénieurs ; services de conseils en matière de recherche et de développement dans le domaine de la thérapeutique ; services de recherches médicales et pharmacologiques ; services de recherche et développement pharmaceutiques ; services de laboratoires médicaux (recherche médicale) ; recherches académiques conduites par des universitaires dans le domaine scientifique, technologique, biologique et médical ; recherches biologiques ; recherches médicales ; essais cliniques ; conception et développement de nouveaux produits pour les tiers adaptés aux personnes atteintes de pathologies ou de dégénérescence du cerveau et de la moelle épinière et pour l'augmentation des capacités neurologiques ; services de recherche et de développement scientifique pour le traitement de pathologies ou de dégénérescence du cerveau et de la moelle épinière et l'augmentation des capacités neurologiques ; conception et développement de procédés et de techniques pour le traitement de pathologies du cerveau et de la moelle épinière et pour l'augmentation des capacités neurologiques ; services d'analyses en matière médicale et de santé ; analyse et simulation des fonctions neurologiques ; services de conception et de développement de véhicules ; élaboration, conception et développement de logiciels ; services de recherche et de développement en matière de matériel informatique ; recherche, développement et conception en matière d’ergonomie adaptée aux personnes atteintes de pathologies ou de dégénérescence du cerveau et de la moelle épinière et pour l'augmentation des capacités neurologiques ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services rendus par les médecins et maisons de santé ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d’opticiens ; services de conseil en matière de santé ; informations en matière de santé et de soins thérapeutiques, tous ces services pouvant être rendus par le biais d'un réseau informatique mondial.