Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAIN e-novation Innovation Cerveau Santé Numérique
ICM – Institut du Cerveau et de la Moelle épinière, Fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
4023551
Date de dépôt :
30/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/07/2023
BRAIN e-novation Innovation Cerveau Santé Numérique de ICM – Institut du Cerveau et de la Moelle épinière

Présentation de la marque BRAIN e-novation Innovation Cerveau Santé Numérique

Déposée le 30 juillet 2013 par ICM – Institut du Cerveau et de la Moelle épinière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BRAIN e-novation Innovation Cerveau Santé Numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est ICM – Institut du Cerveau et de la Moelle épinière, Fondation reconnue d'utilité publique domicilié(e) CHU Pitié-Salpêtrière, Batiment Paul Castaigne, 47 Boulevard de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BICHON Véronique domicilié(e) 4 Rue des Olivettes, 7 Passage Douard - 44000 - NANTES - France.

La marque BRAIN e-novation Innovation Cerveau Santé Numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023551.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAIN e-novation Innovation Cerveau Santé Numérique est expirée depuis le 30 juillet 2023.


ICM – Institut du Cerveau et de la Moelle épinière, Fondation reconnue d'utilité publique - CHU Pitié-Salpêtrière, Batiment Paul Castaigne, 47 Boulevard de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France


INLEX IP EXPERTISE, Mme BICHON Véronique - 4 Rue des Olivettes, 7 Passage Douard - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 4 novembre 2013 - Retrait partiel n°611917 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04

Logiciels, progiciels et programmes d'ordinateurs, logiciels d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne, logiciels pour dispositifs électroniques portables, mobiles et numériques et d'autres produits de l'électronique grand public, logiciels de publication assistée par ordinateur, logiciels de lecteurs de publications électroniques, logiciels pour la gestion d'informations personnelles, contenu audio et audiovisuel, informations et commentaires préenregistrés téléchargeables, publications électroniques téléchargeables ; tous ces produits étant relatifs au domaine de la santé ;

Fourniture d'accès à une base de données, services de partage de fichier sur Internet, fourniture d'accès à des bases de données explorables en ligne contenant des textes, des données, des images, du contenu audio, vidéo, et multimédia, transmission électronique de messages, données et documents services de transmission sécurisée de données, sons et images, transmission de contenu audionumérique, vidéonumérique et multimédia par le biais des télécommunications, transmission électronique de fichiers audio et vidéo par le biais de réseaux informatiques et d'autres réseaux de communications électroniques, diffusion audio, vidéotransmission, diffusion ou transmission de programmes radiophoniques et télévisés, diffusion ou transmission de contenu vidéo par le biais d'un réseau informatique mondial, diffusion en continu de contenu vidéo via un réseau informatique mondial, diffusion en continu de contenus audio via un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'information, services de connexion et fourniture d'accès à des réseaux de communication électronique pour la diffusion, la transmission ou la réception de logiciels et d'applications informatiques ; tous ces services étant relatifs au domaine de la santé ;

Recherches scientifiques et technologiques, services de recherche scientifique et technologique rendus par des ingénieurs, recherches académiques conduites par des universitaires dans le domaine scientifique, technologique et médical, recherches médicales, tous dans le domaine des maladies du système nerveux humain ; essais cliniques ; services d'élaboration (conception et réalisation), d'installation, de mise à jour, de maintenance et de location de logiciels et de progiciels, conception et développement de solutions informatiques, conception et développement de logiciels, services de recherche et de développement scientifique, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; tous ces services étant relatifs au domaine de la santé du système nerveux humain.

Conseil en matière de santé, informations en matière de santé et de soins, tous ces services pouvant être rendus par le biais d'un réseau informatique mondial.