Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICM iPEPS
ICM – Institut du Cerveau et de la Moëlle Epinière, Fondation reconnue d'utilité publique, CHU Pitié Salpétrière

Numéro de dépôt :
3912776
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2022
ICM iPEPS de ICM – Institut du Cerveau et de la Moëlle Epinière

Présentation de la marque ICM iPEPS

Déposée le 13 avril 2012 par ICM – Institut du Cerveau et de la Moëlle Epinière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICM iPEPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est ICM – Institut du Cerveau et de la Moëlle Epinière, Fondation reconnue d'utilité publique, CHU Pitié Salpétrière domicilié(e) Bâtiment Paul Castaigne, 47 boulevard de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 rue des Olivettes, Passage Douard - 44000 - NANTES - France.

La marque ICM iPEPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912776.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICM iPEPS est expirée depuis le 13 avril 2022.


ICM – Institut du Cerveau et de la Moëlle Epinière, Fondation reconnue d'utilité publique, CHU Pitié Salpétrière - Bâtiment Paul Castaigne, 47 boulevard de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France


INLEX IP EXPERTISE - 4 rue des Olivettes, Passage Douard - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Aide à l'organisation des affaires, conseil en organisation des affaires, services de consultation professionnelle et d'expertise en affaires, recherche et étude de marchés, recherche de parraineurs, services rendus aux adhérents d'un réseau dans l'organisation de leurs affaires, analyse du prix de revient, relations publiques, systématisation de données dans un fichier central, démonstration de produits, établissement de statistiques, tous ces services étant rendus dans le domaine de l'accompagnement d'entreprises impliquées dans la recherche médicale sur les maladies du cerveau et de la moelle épinière ;

Services de formation, formation pratique (démonstration), formation dans le domaine de la neurologie, éducation thérapeutique, organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de séminaires, de conférences, de symposiums, de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissement ; organisation de concours ; organisation de manifestations sportives, production de films autres que films publicitaires, rédaction et publication de livres et de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services étant rendus dans le domaine de l'accompagnement d'entreprises impliquées dans la recherche médicale sur les maladies du cerveau et de la moelle épinière ;

Services de recherche scientifique et technologique rendus par des ingénieurs, recherches académiques conduites par des universitaires dans le domaine scientifique, technologique, biologique et médical, recherches biologiques, recherches médicales, essais cliniques, conception et développement de nouveaux produits pour les tiers, services de recherche et de développement scientifique pour la préservation, le traitement de pathologies ou de dégénérescence du cerveau et de la moelle épinière et l'augmentation des capacités neurologiques, conception et développement de procédés et de techniques pour le traitement de pathologies du cerveau et de la moelle épinière et pour l'augmentation des capacités neurologiques, services d'analyses en matière médicale et santé, analyse et simulation des fonctions neurologiques, tous ces services étant rendus dans le domaine de l'accompagnement d'entreprises impliquées dans la recherche médicale sur les maladies du cerveau et de la moelle épinière.