Déposée le 1 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGUAVIBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICL FRANCE domicilié(e) ZI LE ROINEAU - 72500 - VAAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 575 070 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, icl france, Mle BIDA SONIA, PRIMALAB domicilié(e) AVENUE ARIANE, CS 80003 - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France.
La marque AGUAVIBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGUAVIBAC est expirée depuis le 1 juillet 2024.
ICL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VEDOR , PULVELAB , ULTRAGAL
ICL FRANCE, SAS - ZI LE ROINEAU - 72500 - VAAS - France - SIREN 394575070
icl france, Mle BIDA SONIA, PRIMALAB - AVENUE ARIANE, CS 80003 - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Inscription le 5 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583745 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2014 n°2566831 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-09
Inscription le 28 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°720660 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-03-28
Inscription le 23 septembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°769080 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-23
Inscription le 23 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769079 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-23
Produits chimiques destinés à l'industries, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture et la sylviculture : résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes, adhésifs (matière collante) destinée à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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