Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ICI PAINTS DECO FRANCE
/
VALMURAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

VALMURAL
ICI PAINTS DECO FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1365841
Date de dépôt :
30/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2016

Présentation de la marque VALMURAL

Déposée le 30 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) ICI PAINTS DECO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALMURAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ICI PAINTS DECO FRANCE domicilié(e) Centre d'Affaires Objectif, 2, rue Louis Armand,92600 ASNIÈRES (dossier no 2316976) - 92600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 333 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2316976) - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 24 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VALMURAL est expirée depuis le 30 juillet 2016.

ICI PAINTS DECO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES ACRYLIQUES LUMIERE , FASTRONG , CORONYL , CORINOX , (Marque figurative) , MAT LUMIERE , LAQUE BRILLANTE VALENITE , RAPID'FACADE DE DULUX VALENTINE , LUMIERE , VALENTINE


ICI PAINTS DECO FRANCE Société anonyme - Centre d'Affaires Objectif, 2, rue Louis Armand,92600 ASNIÈRES (dossier no 2316976) - 92600 - France - SIREN 388333304


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2316976) - 75004 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Inscription le 30 juillet 1996 - Changement d'adresse n°205233 - Publication au BOPI 1996-07-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Renouvellement sans limitation n°2073222 - Publication au BOPI 1996-36

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2006 n°2316976 - Publication au BOPI 2006-06-14

Inscription le 11 mars 2005 - Changement de dénomination n°437726 - Publication au BOPI 2005-03-11

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346227 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription le 30 juillet 1996 - Changement de dénomination n°205234 - Publication au BOPI 1996-07-30

Inscription le 22 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434471 - Publication au BOPI 2006-05-22

Inscription le 22 mai 2006 - Changement de dénomination n°434472 - Publication au BOPI 2006-05-22

Inscription le 11 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°437724 - Publication au BOPI 2005-03-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25

Inscription le 27 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613364 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27

Inscription le 27 novembre 2013 - Changement d'adresse n°613363 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27

Inscription le 24 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631981 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24

Inscription le 14 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640529 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-14

Revêtements pour murs et sols.Tissus muraux. Papiers peints, tentures.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.