Déposée le 4 février 1983 par la Société Anonyme (SA) ICI PAINTS DECO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COROCIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ICI PAINTS DECO FRANCE domicilié(e) 29 R JULES UHRY - 60160 - THIVERNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 333 304 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque COROCIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ICI PAINTS DECO FRANCE, Société anonyme - 29 R JULES UHRY - 60160 - THIVERNY - France - SIREN 388333304
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Inscription le 30 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206766 - Publication au BOPI 1996-09-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26
Renouvellement sans limitation n°2013271 - Publication au BOPI 1993-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34
Inscription le 11 mars 2005 - Changement de dénomination n°437726 - Publication au BOPI 2005-03-11
Inscription le 25 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236364 - Publication au BOPI 1997-04-25
Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346227 - Publication au BOPI 2002-05-21
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2003 n°2236406 - Publication au BOPI 2003-01-28
Inscription le 11 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°437724 - Publication au BOPI 2005-03-11
Inscription le 30 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°206767 - Publication au BOPI 1996-09-30
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2012 n°2515344 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-29
Inscription le 2 janvier 2013 - Changement d'adresse n°591400 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02
Inscription le 27 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613364 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27
Inscription le 24 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631981 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouilles et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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