Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTISOIE
ICI PAINTS DECO FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93457836
Date de dépôt :
03/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2023

Présentation de la marque ALTISOIE

Déposée le 3 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) ICI PAINTS DECO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTISOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ICI PAINTS DECO FRANCE domicilié(e) 29 R JULES UHRY - 60160 - THIVERNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 333 304 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque ALTISOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALTISOIE arrivera à expiration en date du 3 mars 2023.

ICI PAINTS DECO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VAL COURT , LES ACRYLIQUES LUMIERE , FASTRONG , DECOGRAFF , CORONYL , CORINOX , (Marque figurative) , MAT LUMIERE , LAQUE BRILLANTE VALENITE , RAPID'FACADE DE DULUX VALENTINE


ICI PAINTS DECO FRANCE, Société anonyme - 29 R JULES UHRY - 60160 - THIVERNY - France - SIREN 388333304


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Inscription le 30 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206766 - Publication au BOPI 1996-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2003 n°2238403 - Publication au BOPI 2003-03-03

Inscription le 11 mars 2005 - Changement de dénomination n°437726 - Publication au BOPI 2005-03-11

Inscription le 25 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236364 - Publication au BOPI 1997-04-25

Inscription le 30 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°206767 - Publication au BOPI 1996-09-30

Inscription le 11 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°437724 - Publication au BOPI 2005-03-11

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346227 - Publication au BOPI 2002-05-21

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2012 n°2515341 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-29

Inscription le 2 janvier 2013 - Changement d'adresse n°591400 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Inscription le 27 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613364 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27

Inscription le 24 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631981 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes