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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICI INTERNATIONAL
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WWW.ALSACETV.NET CAR LA VIE C'EST ICI ET MAINTENANT…
Marque expirée - Marque en non vigueur

WWW.ALSACETV.NET CAR LA VIE C'EST ICI ET MAINTENANT…
ICI INTERNATIONAL SARL

Numéro de dépôt :
3433763
Date de dépôt :
09/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
09/06/2016
WWW.ALSACETV.NET CAR LA VIE C\'EST ICI ET MAINTENANT… de ICI INTERNATIONAL

Présentation de la marque WWW.ALSACETV.NET CAR LA VIE C'EST ICI ET MAINTENANT…

Déposée le 9 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICI INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « WWW.ALSACETV.NET CAR LA VIE C'EST ICI ET MAINTENANT… »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICI INTERNATIONAL domicilié(e) 21 RUE DE THANN,68200 MULHOUSE - 68200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 389 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICI INTERNATIONAL domicilié(e) 21 RUE DE THANN,68200 MULHOUSE - 68200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WWW.ALSACETV.NET CAR LA VIE C'EST ICI ET MAINTENANT… est expirée depuis le 9 juin 2016.


ICI INTERNATIONAL SARL - 21 RUE DE THANN,68200 MULHOUSE - 68200 - France - SIREN 453389728


ICI INTERNATIONAL - 21 RUE DE THANN,68200 MULHOUSE - 68200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).