Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOCHROME
ICI FRANCOLOR, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1380582
Date de dépôt :
20/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1996

Présentation de la marque INOCHROME

Déposée le 20 novembre 1986 par ICI FRANCOLORTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INOCHROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ICI FRANCOLORTODO domicilié(e) 1, avenue Newton, 92142 CLAMART. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL. - France.

La marque INOCHROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOCHROME est expirée depuis le 20 novembre 1996.


ICI FRANCOLOR, Société en nom collectif - 1, avenue Newton, 92142 CLAMART. - France


Cabinet AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Inscription le 10 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177133 - Publication au BOPI 1994-10-10

Inscription - Transmission de propriété n°23236 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°22916 - Publication au BOPI

Produits chimiques pour l'industrie, matières tannantes préparées, apprêts. Teintures, matières colorantes destinées à la teinture et à l'impression des fibres animales et leurs succédanés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).