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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ICI FRANCE
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AQUAPERLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUAPERLE
ICI FRANCE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1466393
Date de dépôt :
16/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2008

Présentation de la marque AQUAPERLE

Déposée le 16 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) ICI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUAPERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ICI FRANCE domicilié(e) 1 Avenue Newton, 92142 CLAMART (dossier no 2115283) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) (dossier no 2115283) - France.

La marque AQUAPERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUAPERLE est expirée depuis le 16 mai 2008.

ICI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUNAPTOL , EMKANOL


ICI FRANCE S.A., Société Anonyme - 1 Avenue Newton, 92142 CLAMART (dossier no 2115283) - France


CABINET ORES - (dossier no 2115283) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Renouvellement sans limitation le 11 mai 1998 n°2115283 - Publication au BOPI 1998-05-11

Inscription le 27 septembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°400243 - Publication au BOPI 2004-09-27

Inscription le 27 septembre 2004 - Changement d'adresse n°400242 - Publication au BOPI 2004-09-27

Inscription le 26 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161407 - Publication au BOPI 1993-07-26

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159190 - Publication au BOPI 1993-06-07

Produits d'imperméabilisation, particulièrement produits d'imperméabilisation pour l'industrie textile.