Déposée le 30 avril 1987 par ICI CHEMICALS & POLYMERS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARCTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ICI CHEMICALS & POLYMERS LIMITED, domicilié(e) The Heath Ruocorn Cheshire WA7 4QF ROYAUME-UNI (dossier no 2084345) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A. domicilié(e) (dossier no 2084345) - France.
La marque ARCTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ICI CHEMICALS & POLYMERS LIMITED - The Heath Ruocorn Cheshire WA7 4QF ROYAUME-UNI (dossier no 2084345) - Royaume-Uni
CABINET ORES S.A. - (dossier no 2084345) - France
Renouvellement sans limitation le 12 février 1997 n°2084345 - Publication au BOPI 1997-02-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40
Inscription le 21 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359653 - Publication au BOPI 2002-11-21
Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158262 - Publication au BOPI 1993-05-04
Substances chimiques employées dans l'industrie, réfrigérants, dissolvants, compositions pour l'extinction du feu et ingrédients pour leur fabrication et matières isolantes;agents de soufflage pour la fabrication des mousses; gaz liquéfiés.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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