Déposée le 6 décembre 1982 par ICI AMERICAS INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EPTAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ICI AMERICAS INC., domicilié(e) New Murphy Road and Concord Pike Wulmington, DELAWARE 19897 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2011730) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) (dossier no 2011730) - France.
La marque EPTAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ICI AMERICAS INC. - New Murphy Road and Concord Pike Wulmington, DELAWARE 19897 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2011730) - États-Unis
Cabinet AYMARD & COUTEL - (dossier no 2011730) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 1992 n°2011730 - Publication au BOPI 1992-11-24
Inscription le 29 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°340052 - Publication au BOPI 2002-01-29
Inscription le 29 janvier 2002 - Changement de dénomination n°340051 - Publication au BOPI 2002-01-29
Inscription le 22 juin 1993 - Transmission de propriété n°159943 - Publication au BOPI 1993-06-22
Inscription le 22 juin 1993 - Transmission de propriété n°159942 - Publication au BOPI 1993-06-22
Herbicides, notamment une composition chimique dont le principal constituant est un éthyl di-n-propyltiolcarbamate.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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