Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EMULSIPAN
Numéro de dépôt :
1097527
Date de dépôt :
21/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque EMULSIPAN
Déposée le 21 mai 1979 par ICI AMERICAS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EMULSIPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EMULSIPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1097527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque EMULSIPAN est expirée depuis le 21 mai 1989.
ICI AMERICAS INC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-053