Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICEPARIS
ICEPARIS, SAS

Numéro de dépôt :
4137018
Date de dépôt :
26/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2024
ICEPARIS de ICEPARIS

Présentation de la marque ICEPARIS

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICEPARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICEPARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICEPARIS domicilié(e) 115 rue Saint-Maur - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICEPARIS, Mme. Hedia Ben omran domicilié(e) 115 rue Saint-Maur - 75011 - Paris - France.

La marque ICEPARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICEPARIS est expirée depuis le 26 novembre 2024.


ICEPARIS, SAS - 115 rue Saint-Maur - 75011 - Paris - France


ICEPARIS, Mme. Hedia Ben omran - 115 rue Saint-Maur - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.